Conditions Générales de Vente sur Internet

 

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent entre:

 

S.a.r.l Sens Dessous Dessus (S.D.D)

contact@sens-dessous-dessus.com

13 Boulevard Montfleury – 06400 – Cannes (France)

Immatriculée en France au RCS de CANNES sous le N° 509 401 998

Numéro de TVA intracommunautaire FR 09509401998

 

Créateur, gérant de l’entreprise et du site web

 

Ci-après dénommée : ‘ S.D.D ‘ ou http://www.sens-dessous-dessus.com

 

Et

 

Toute personne physique visitant ou effectuant un achat via le site Internet http://www.sens-dessous-dessus.com

Ci-après ‘ Internaute ‘

Les présentes conditions de vente visent à définir les modalités de vente à distance entre S.D.D et l’Internaute, de la commande, au paiement, à la livraison. Elles régissent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.

La commande implique l’adhésion entière et irrévocable aux conditions générales de ventes. Ces dernières pouvant faire l’objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur www.sens-dessous-dessus.com à la date ou la commande est passée par l’internaute.

A cet effet, l’internaute déclare :

- être majeur, ne pas être sous tutelle ou curatelle et avoir la capacité de conclure le présent contrat

- ne pas acheter de produits sur www.sens-dessous-dessus.com en vue d’en faire de la revente (sauf accord préalable écrit entre SDD et l’Internaute).

1 - Limitation

Les produits proposés à la vente par S.D.D sont ceux figurant sur le site www.sens-dessous-dessus.com, au jour de la consultation du site par l’internaute.

Les produits sont proposés à la vente exclusivement dans la limite des stocks disponibles au moment de la saisie.

Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec le plus grand soin et la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions venaient à se produire dans cette présentation, la responsabilité de S.D.D ne pourrait en aucun cas être engagée.

Les photographies et les textes illustrent les produits n’ont qu’une valeur indicative et n’entrent pas dans le champ contractuel.

2 - Prix

Les prix produits unitaires sont indiqués en Euro (€) TTC, toutes taxes comprises, incluant la TVA française et hors frais de livraison. Les frais de livraison restant à la charge de l’internaute sauf mention ou conditions particulières.

Les prix indiqués tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Si le taux de TVA venait à être modifié, ces changements pourraient être répercutés sur le prix des articles avec information préalable de l’internaute.

S.D.D se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.

Pour toute livraison hors du territoire de l’Union européenne, des taxes douanières et formalités sont, sauf indications contraires, à la charge exclusive de l’internaute qui reconnait avoir, dès avant la commande passée, vérifié les possibilités d’importation des produits dans le pays de livraison.

3 - Commande

Toute commande vaut acceptation expresse et irrévocable des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente.

L’internaute déclare avoir pris connaissance et accepte irrévocablement les présentes Conditions Générales de vente avant d’avoir passé commande. La validation de la commande par l’internaute vaut donc acceptation des conditions générales de vente.

La vente ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi à l’internaute de la confirmation de la commande par S.D.D via la boîte mail suivicde@sens-dessous-dessus.com et encaissement par celle-ci de l’intégralité du prix. Les systèmes d’enregistrement automatique du site sont considérés comme valant preuve du contrat de vente et de sa date. S.D.D s’engage à honorer les commandes reçues sur le site Internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. À

défaut de disponibilité du produit, S.D.D s’engage à en informer au plus vite l’Internaute.

4 – Paiement

Le paiement peut être effectué en ligne par carte bancaire via le site sécurisé PayPal qui accepte la plupart des cartes bancaires dont Visa, MasterCard, Carte Aurore, Cofinoga, 4 étoiles, par virement bancaire ou par chèque bancaire

(Les coordonnées pour virement seront communiquées sur simple demande par courriel adressé à suivicde@sens-dessous-dessus.com en mentionnant vos noms & prénoms ainsi que le référence de votre commande passée sur le site. La facture du produit sera insérée dans le colis contenant le produit commandé. Pour les commandes cadeaux, la facture sera envoyée directement à l'acheteur (un bon de commande sans mention de prix sera alors inséré dans le colis).

La commande réglée par carte bancaire et validée par l’internaute ne sera considérée comme effective que lorsque les centres de paiement bancaires auront donné leur accord. De même, en cas règlement par chèque bancaire adressé à SENS DESSOUS DESSUS – 13 Boulevard Montfleury – 06400 – Cannes (France), le délai d’encaissement réel de 3 jours sera nécessaire afin d’éviter tout rejet du dit chèque. Si virement swift, la livraison interviendra seulement à réception des fonds ou sera dûment mentionné le N° de la commande passée par l’internaute.

5 - Sécurisation du paiement

Afin d'assurer la sécurité des paiements, le site S.D.D utilise le service de paiement sécurisé de la société PayPal. PayPal attache la plus grande importance à la sécurité des informations, des transactions de l’Internaute et de S.D.D. Les cartes Bleue / Visa / Mastercard et autres y sont acceptées sans obligation de créer un compte Paypal.

Toutes les informations transmises depuis le site S.D.D vers PayPal sont systématiquement cryptées selon le protocole SSL v3. Les données financières sont stockées en toute sécurité sur leurs serveurs. PayPal est conforme aux standards de a pour but de définir des standards de sécurité communs. PayPal remplis d’ores et déjà l'intégralité des exigences PCI.

6 - Frais de port, Conditions et Délais de livraison

Sauf cas de force majeure (guerre, émeutes, incendie, grèves postales ou aériennes, impossibilité d’approvisionnement), les délais de livraison en jours ouvrés seront dans la limite des stocks disponibles, ceux indiqués ci-dessous. La responsabilité de S.D.D ne saurait être engagée en cas de retard de livraison, et ce pour quelque cause que ce soit. Par conséquent, aucune demande d'indemnisation, ne pourra être réclamée par l’internaute à S.D.D.

S.D.D se réserve le choix du transporteur et garantit le bon acheminement des produits. Les risques du transport sont à la charge du client à compter de la sortie du produit de l'entrepôt. L'internaute est tenu de vérifier l'état de l'emballage et la conformité du produit livré, et d'émettre le cas échéant toute réserve sur le bordereau de livraison du transporteur et par mail envoyé à reclamations@sens-dessous-dessus.com

Délais de livraison : 48 à 72H après réception intégrale du règlement sur notre compte, seuls les jours ouvrés rentrant en ligne de compte pour respect de ce délai (France Métropolitaine).

Zone de livraison : La communauté Européenne et la Suisse (nous consulter concernant les délais d’acheminement).

Tarifs et délais de livraison : Les tarifs et délais de livraison en vigueur sont appliqués par le transporteur utilisé par S.D.D.

7 - Garantie

En cas de non-conformité ou de défectuosité du produit livré, l’Internaute devra en informer le Service Clients de S.D.D par @mail à suivicde@sens-dessous-dessus.com qui s’engage à remédier le problème dans les meilleurs délais. S.D.D garantit également, conformément aux dispositions légales, l’Internaute, contre tout vice caché affectant les produits livrés et les rendant impropres à l’utilisation, ainsi que des conséquences dommageables en résultant.

8 - Droit de rétractation

L’Internaute dispose d’un délai de sept jours ouvrables pour retourner, à ses frais, les produits non-utilisés ne lui convenant pas dans leur emballage d’origine non endommagé. Ce délai court à compter du jour de la réception des produits par l’Internaute. En cas d’exercice du droit de rétractation, l’Internaute aura le choix de demander soit le remboursement de sa commande, à l’exception des frais de retour qu’il aura engagé, soit l’échange du produit.

9 - Protections des données personnelles

Le renseignement des informations nominatives collectées dans le cadre de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l'établissement des factures. Ces informations sont strictement confidentielles et ne sont destinées qu'à S.D.D™.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement des informations nominatives collectées sur le site S.D.D a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. L'Internaute dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour exercer ce droit, l'Internaute devra envoyer un e-mail au service clients de S.D.D à l'adresse suivante : reclamations@sens-dessous-dessus.com ou un courrier à l'adresse suivante : Sens Dessous Dessus - Service Réclamations – 13 Boulevard Montfleury – 06400 – Cannes (France)

Le présent article ne pourra empêcher la cession globale de la société ni le transfert d’activités à un tiers.

10 - Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site S.D.D, qu'ils soient visuels ou sonores, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets déposés à l’INPI. Ils sont la propriété exclusive de la société S.D.D. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable écrite de S.D.D. Toute reproduction totale ou partielle des sites édités par S.D.D est strictement interdite.

L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à l’accueil du site de S.D.D, doit obligatoirement en demander l'autorisation écrite à S.D.D. Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation.

De même tout lien hypertexte renvoyant au site de S.D.D via des moteurs de recherche type Yahoo / Google / Alta-Vista ou autres, et utilisant notamment la technique du framing, du deep-linking, du in-line linking ou toutes autre technique de lien profond doit faire l’objet d’une autorisation spécifique de S.D.D.

Dans tous les cas, tout lien, même préalablement autorisé, devra être retiré sur simple demande de S.D.D.

11 - Responsabilité

La société S.D.D n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de la livraison ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de S.D.D ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, de problèmes de notre hébergeur, d’une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Par ailleurs, S.D.D dégage sa responsabilité pour tout manquement à ses obligations contractuelles dans l'hypothèse d'une force majeure ou d’un cas fortuit, y compris sans que cette liste ne soit exhaustive grève interne ou externe, incendie, catastrophe, panne interne ou externe, et d'une manière générale tout évènement ne permettant pas la bonne exécution des commandes.

Le contenu du site S.D.D peut comporter des inexactitudes techniques, omissions, erreurs typographiques, et que ce contenu peut être modifié ou mis à jour sans préavis. Par ailleurs, S.D.D ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel un internaute pourrait avoir accès via son site, en effet, S.D.D n’exerce aucun contrôle sur les sites tiers et un lien vers un autre site ne signifie aucunement que S.D.D assume une quelconque responsabilité quant au contenu ou l'usage qui peut être fait de tels sites.

12 - Intégralité

Dans l'hypothèse où l'une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.

13 - Durée

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par S.D.D à l’internaute.

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi Française.

Dans l'hypothèse où un litige naîtrait de la présente relation contractuelle, l'Internaute et S.D.D s'engagent avant toute action judiciaire à rechercher une solution amiable.

En cas de litige, seuls les tribunaux Français d’où dépend le siège social de S.D.D seront seuls compétents.

Politique de protection des données personnelles

En application de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier

À l'adresse suivante : Sens Dessous Dessus – 13 Boulevard Montfleury – 06400 – Cannes (France).

Confidentialité & Traitement des Informations

1 - Expédition du colis:

La discrétion des envois est aussi importante pour nous qu’elle l’est pour vous. Tous les colis Sens Dessous Dessus sont livrés en toute discrétion, dans un emballage extérieur neutre (paquet colissimo). L’expéditeur du colis est «S.D.D», aucune mention du site www.sens-dessous-dessus.com n’est faite sur le colis.

2 - Emballage:

À l’intérieur de votre colis, vous trouverez vos produits commandés et suivant la période des petites promotions surprise et offres de parrainage vous apportant des réductions sur vos prochains achats sur notre site, celles-ci pouvant par ailleurs apparaitre aussi en ligne.

3 - Discrétion des paiements:

Les prélèvements sur votre compte bancaire sont effectués sous un libellé discret “PayPal S. Paris”

Afin de traiter et de livrer vos commandes et d’établir des factures, nous sommes obligés de collecter certaines informations sur les clients de Sens Dessous Dessus. Cependant, ces informations sont strictement confidentielles et ne sont destinées qu'à Sens Dessous Dessus.

De plus, conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement des informations nominatives collectées sur le site http://www.sens-dessous-dessus.com a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. Vous pouvez accéder, faire modification ou rectifier les données vous concernant en nous envoyant un e-mail via le site ou un courriel à l'adresse suivante : Sens Dessous Dessus, 13 Boulevard Montfleury – 06400 – Cannes (France).

4 - Sécurité de paiement:

Toutes les informations transmises depuis le site S.D.D vers PayPal sont systématiquement cryptées selon le protocole SSL v3.

Vos données financières sont stockées en toute sécurité sur les serveurs Expertise hébergés en salle blanche. Sens Dessous Dessus n’a aucune connaissance de vos données financières.

PayPal est conforme aux standards de sécurité propres à la gestion des moyens de paiement:

Le Paiement Card Industry (PCI) est une organisation regroupant les acteurs importants du paiement par carte tels que Visa, Mastercard, American Express, Carte Aurore, JCB et Discover Financial Services qui a pour but de définir des standards de sécurité communs, pour la sécurité et la confidentialité de tous.

Livraisons & Retours

1 - Transport :

La livraison de vos colis est assurée par le service Colissimo de la Poste Française (en France Métropolitaine).

Sens Dessous Dessus ne saurait être tenu responsable en cas de problème au cours du transport (colis ouvert, colis perdu), si une personne autre que celle pour qui le colis est destiné est amenée à l’ouvrir ou si le site de suivi de Colissimo indique qu’un colis a été livré alors qu’il ne le serait pas. N’acceptez pas un colis ouvert car son contenu risque d’être incomplet! Ni vous, ni Sens Dessous Dessus ne pourrait alors faire les réclamations nécessaires au près du transporteur.

Si un colis ne vous été pas livré à temps, merci de nous le signaler. Nous vous aiderions à le localiser. Vous trouverez le numéro de suivi Colissimo dans votre compte client.

2 - Livraisons :

Nous livrons nos produits partout en Communauté Européenne, les DOM, TOM. Si vous habitez dans un autre pays et souhaitez recevoir certains de nos produits, n’hésitez pas à nous contacter, nous pourrons peut-être organiser une livraison spéciale et vous en communiquerons le coût par mail..

Le coût d'expédition dépend du pays de livraison, du montant et du poids de vos achats.

Le délai de livraison indiqué concerne les jours ouvrés et ne commence qu’au moment où votre paiement a été reçu et validé par PayPal ou par notre banque dans le cas de règlement par chèque ou de virement bancaire.

Toute commande payée en ligne sera livrée dans les délais contractuels en fonction de la disponibilité instantanée de nos stocks.

Pays	Coût livraison (achats <100 €)	Coût livraison (achat >100 €)	Délai d'expédition
1) - France	7,80 €	9,90 €	48 à 72 heures
2) - Union Européenne + Suisse (hors Estonie Lettonie Lituanie Malte)	17,50 €	15,00 €	4 à 8 jours
3)- Autres pays Communauté Européenne non cités en (1) & (2)	23,00 €	21,00 €	4 à 8 jours
4) -Etats-Unis et Canada	39,00 €	35,00 €	4 à 8 jours
5)- DOM	31,00 €	29,50 €	5 à 8 jours
6)- TOM	57,00 €	55,00 €	5 à 8 jours

Tarifs Postaux ci-dessus, applicables au 1er Janvier 2009.

Nous n’acceptons aucune responsabilité concernant les droits et frais de douane appliqués par votre pays ni concernant la possibilité la légalité d’importer nos produits dans votre pays.

3 - Retours:

Vous avez reçu un produit qui ne fonctionne pas :

Merci de vérifier que vous utilisez des piles fonctionnelles et que celles-ci sont insérées correctement avant de nous renvoyer ce produit. Les piles ne sont pas fournies avec le produit.

Vous pouvez nous retourner l’article dans un délai de 7 jours après sa réception et accord écrit de S.D.D. Un nouvel article de la même référence vous serait alors expédié. Les frais de retour sont à votre charge, les frais de réexpédition à celle de S.D.D sauf si le produit s’avère fonctionner correctement (les frais de réexpéditions vous seraient alors facturés).

Vous avez reçu un produit qui ne correspond pas à vos attentes ou vous souhaitez annuler votre commande :

Vous disposez d’un délai de 7 jours pour demander un remboursement total (incluant le prix du produit ajouté aux frais d’envoi) ou bien un échange. Il vous faudra nous renvoyer à vos frais le produit reçu dans son emballage d’origine et avec tous les accessoires & documentations joints à l’origine (non abimé, endommagé ou sali). Les frais d’expédition ne pourront en aucun cas être remboursés par Sens Dessous Dessus. Des frais de traitement de 5 euros seront déduits de la somme remboursée ou seront facturés si vous demandez un échange, de même pour les frais de réexpédition de produits échangés.

Dans le cas d’un échange, si la nouvelle commande est d'un montant supérieur, vous devrez joindre à la demande d'échange le paiement du reliquat. A l'inverse, si le montant de l'échange est inférieur au montant initial, vous recevrez dès réception de la demande un avoir sous forme d'un code (utilisable sur le site) pour remboursement de la différence.

Un produit attribué gracieusement ne peut pas faire l’objet de remboursement ou de retour.

En cas de retours abusifs, Sens Dessous Dessus se réserve le droit de refuser toute commande ultérieure.

Soldes et promotions :

Les produits soldés ne sont ni repris ni échangés.

Si votre colis est retourné à Sens Dessous Dessus :

Des colis sont parfois retournés à S.D.D soit parce que l’adresse du destinataire est incorrecte, soi parce que le colis est resté plus de 14 jours au bureau de poste le plus proche du destinataire. Les frais de réexpédition vous seront alors facturés ainsi que 5 euros de frais de traitement.

Comment renvoyer des produits :

Afin de faciliter le retour de votre commande, merci de nous envoyer un email au cours de la période d'annulation. Cet email reçu à suivicde@sens-dessous-dessus.com servira de notification d'annulation.

Veuillez indiquer clairement si vous souhaitez un échange ou un remboursement. Le bon de livraison doit être inclus dans le paquet ainsi que la raison du retour écrite sur le bon de livraison. Si vous souhaitez un remplacement, nous vous prions d’inclure tous les détails nécessaires, tels que la description, code produit, taille, couleur.

Nous vous recommandons de renvoyer les produits annulés très bien emballés et par des moyens sûrs, tel qu’un colis suivi type colissimo ou autre. En effet, nous n'acceptons pas la responsabilité des marchandises perdues en transit. Le coût d'affranchissement sera à votre charge.

Si nous ne recevons pas les produits annulés, nous pourrons vous demander de payer les coûts encourus pour récupérer ces produits. Les produits annulés doivent être renvoyés dans les 14 jours suivant la date d’annulation. L’éventuel

remboursement des produits annulés sera effectué dans les 30 jours de la notification d’annulation. Si vous optez pour un échange, merci de patienter quelques jours pour l’acheminement du colis. Le processus ci-dessus doit être suivi pour assurer le bon déroulement d’un remboursement ou d’un échange.

Tous les produits retournés pour le remboursement seront crédités à l'acheteur par l'intermédiaire de PayPal dont la TVA européenne, si applicable, à l'exclusion des frais d'expédition. Le remboursement des droits et frais de douane et des taxes de vente internationales sont exclus pour les retours effectués à : Sens-Dessous-Dessus - 13 Boulevard Montfleury – 06400 – Cannes (France). Pour toute autre question, nous restons à votre disposition par mail reclamations@sens-dessous-dessus.com par téléphone: +33 493467086 (prix d'un appel local) du lundi au vendredi (jours ouvrés seulement), de 10H à 13H et de 15H à 18H.

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